Modèle de contrat : Véhicule

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  • 10,00 €
    Un modèle de déclaration au greffe de la juridiction de proximité et un modèle de lettre pour transmettre cette déclaration.
  • 10,00 €
    Ce document permet de faire un état du véhicule avant et après la location ou le prêt.
  • 25,00 €
    CONTRAT DE DEPOT-VENTE D’UNE MOTO     ENTRE :   Monsieur (ou Madame) … (Nom déposant) ou la société … (Dénomination sociale, forme et capital), dont le siège social est à … (Adresse) et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de … (Ville) sous le numéro … (Numéro), Représentée par Monsieur (ou Madame) … (Nom), représentant légal,   Ci-après dénommé le « déposant », d'une part,   ET :   Monsieur (ou Madame) … (Nom dépositaire) ou … la société … (Dénomination sociale, forme et capital), dont le siège social est à … (Adresse) et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de … (Ville) sous le numéro … (Numéro), Représentée par Monsieur (ou Madame) … (Nom), représentant légal, Ci-après dénommé le « dépositaire », d'autre part,   IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :   Article 1 - Objet   ...
  • 25,00 €
    CONTRAT DE DEPOT-VENTE D’UNE VOITURE     ENTRE :   Monsieur (ou Madame) … (Nom déposant) ou la société … (Dénomination sociale, forme et capital), dont le siège social est à … (Adresse) et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de … (Ville) sous le numéro … (Numéro), Représentée par Monsieur (ou Madame) … (Nom), représentant légal,   Ci-après dénommé le « déposant », d'une part,   ET :   Monsieur (ou Madame) … (Nom dépositaire) ou la société … (Dénomination sociale, forme et capital), dont le siège social est à … (Adresse) et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de … (Ville) sous le numéro … (Numéro), Représentée par Monsieur (ou Madame) … (Nom), représentant légal, Ci-après dénommé le « dépositaire », d'autre part,   IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :   Article 1 - Objet   ...
  • 25,00 €
    CONTRAT DE LOCATION DE CAMPING-CAR   ENTRE :   (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Date de naissance : … Adresse : … Téléphone : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS, Association…) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) locataire(s) - D’UNE PART   ET :    (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS, Association…) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) propriétaire(s) (loueur) - D’AUTRE PART   Vu les dispositions des articles 1713 et suivants du Code civil.   Il a été convenu et arrêté ce qui suit :   Suivant les dispositions du Code civil sur le louage, le loueur, donne en location à titre non professionnel, au locataire qui accepte, le camping-car dont la désignation suit, moyennant le prix et sous les charges et conditions ci-après stipulées.     ARTICLE 1 – DESIGNATION :   ...
  • 25,00 €
     CONTRAT DE LOCATION DE MOBILE HOME   ENTRE :   NOM : … Prénom : … Date de naissance : … Adresse : … Téléphone : …                                                    Le(s) locataire(s) - D’UNE PART    ET :    (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS …) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) propriétaire(s) (bailleur) - D’AUTRE PART   Vu les dispositions des articles 1713 et suivants du Code civil   Il a été convenu et arrêté ce qui suit :   Suivant les dispositions du Code civil sur le louage, le bailleur, donne en location, au locataire qui accepte, le mobile home dont la désignation suit, moyennant le prix et sous les charges et conditions ci-après stipulées.    ARTICLE 1 – DESIGNATION :   ...
  • 30,00 €
    CONTRAT DE LOCATION DE VOITURE   ENTRE :   (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Date de naissance : … Adresse : … Téléphone : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS, Association…) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) locataire(s) - D’UNE PART   ET :    (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS, Association…) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) propriétaire(s) (loueur) - D’AUTRE PART   Vu les dispositions des articles 1713 et suivants du Code civil   Il a été convenu et arrêté ce qui suit :   Suivant les dispositions du Code civil sur le louage, le loueur, donne en location à titre non professionnel, au locataire qui accepte, le véhicule dont la désignation suit, moyennant le prix et sous les charges et conditions ci-après stipulées.     ARTICLE 1 – DESIGNATION :   ...
  • 20,00 €
    CONTRAT DE VENTE D’UN CAMPING-CAR D’OCCASION   ENTRE :   … (prénom, nom du ou des vendeurs) … (adresse)                                                              Le vendeur - D’UNE PART   ET :   … (prénom, nom du ou des acheteurs) … (adresse)                                                                                            L’acquéreur - D’AUTRE PART   Il a été exposé et arrêté ce qui suit :   ...
  • 20,00 €
    CONTRAT DE VENTE D’UN MOBILE HOME D’OCCASION (Résidence mobile de loisir)   ENTRE :   (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS …) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                                                            Le vendeur - D’UNE PART   ET :   (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS …) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                                                            L’acquéreur - D’AUTRE PART   Il a été exposé et arrêté ce qui suit :   ...
  • 20,00 €
    CONTRAT DE VENTE D’UN VEHICULE D’OCCASION   ENTRE :   … (prénom, nom du ou des vendeurs) … (adresse)                                                              Le vendeur - D’UNE PART   ET :   … (prénom, nom du ou des acheteurs) … (adresse)                                                                                            L’acquéreur - D’AUTRE PART   Il a été exposé et arrêté ce qui suit :   ...

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