Modèle de contrat : Véhicule

CONTRAT DE DEPOT-VENTE D’UNE MOTO     ENTRE :   Monsieur (ou Madame) … (Nom déposant) ou la société … (Dénomination sociale, forme et capital), dont le siège social est à … (Adresse) et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de … (Ville) sous le numéro … (Numéro), Représentée par Monsieur (ou Madame) … (Nom), représentant légal,   Ci-après dénommé le « déposant », d'une part,   ET :   Monsieur (ou Madame) … (Nom dépositaire) ou … la société … (Dénomination sociale, forme et capital), dont le siège social est à … (Adresse) et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de … (Ville) sous le numéro … (Numéro), Représentée par Monsieur (ou Madame) … (Nom), représentant légal, Ci-après dénommé le « dépositaire », d'autre part,   IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :   Article 1 - Objet   ...

CONTRAT DE LOCATION DE CAMPING-CAR   ENTRE :   (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Date de naissance : … Adresse : … Téléphone : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS, Association…) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) locataire(s) - D’UNE PART   ET :    (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS, Association…) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) propriétaire(s) (loueur) - D’AUTRE PART   Vu les dispositions des articles 1713 et suivants du Code civil.   Il a été convenu et arrêté ce qui suit :   Suivant les dispositions du Code civil sur le louage, le loueur, donne en location à titre non professionnel, au locataire qui accepte, le camping-car dont la désignation suit, moyennant le prix et sous les charges et conditions ci-après stipulées.     ARTICLE 1 – DESIGNATION :   ...

CONTRAT DE LOCATION DE VOITURE   ENTRE :   (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Date de naissance : … Adresse : … Téléphone : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS, Association…) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) locataire(s) - D’UNE PART   ET :    (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS, Association…) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                    Le(s) propriétaire(s) (loueur) - D’AUTRE PART   Vu les dispositions des articles 1713 et suivants du Code civil   Il a été convenu et arrêté ce qui suit :   Suivant les dispositions du Code civil sur le louage, le loueur, donne en location à titre non professionnel, au locataire qui accepte, le véhicule dont la désignation suit, moyennant le prix et sous les charges et conditions ci-après stipulées.     ARTICLE 1 – DESIGNATION :   ...

CONTRAT DE VENTE D’UN MOBILE HOME D’OCCASION (Résidence mobile de loisir)   ENTRE :   (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS …) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                                                            Le vendeur - D’UNE PART   ET :   (Pour les personnes physiques) :   NOM : … Prénom : … Adresse : …   (Pour les personnes morales) :   Forme : … (SARL, EURL, SA, SCI, SNC, SAS …) Dénomination sociale : … N° SIRET : … (14 chiffres) Adresse du siège social : … NOM et prénom du représentant de la société : …                                                                                            L’acquéreur - D’AUTRE PART   Il a été exposé et arrêté ce qui suit :   ...